Carte communale et Site Patrimoine Remarquable
L'approbation de la révision de la carte communale a été faite conjointement par délibération du Conseil Municipal n° DE_2023_024 en date du 11 avril 2023 et par arrêté préfectoral n°PREF-DDT-2023-109-0001 en date du 19 avril 2023.
Accéder à la carte communale (Géoportail)
Le Site Patrimonial Remarquable (SPR) est consultable ci-après :
Dossier d'approbation de la révision de la carte communale :
- Pièces administratives :
0. COUVERTURE SOMMAIRE PAGE DE GARDE
0.1. DELIBERATION PRESCRIPTION REVISION CC
0.6 AVIS CHAMBRE D'AGRICULTURE
0.7 ARRETE PRESCRIVANT L'OUVERTURE ET L'ORGANISATION DE L'ENQUETE PUBLIQUE
0.8 RAPPORT DE L'ENQUETE PUBLIQUE
0.9 RAPPORT DE L'ENQUETE PUBLIQUE - ANNEXES
0.10 PV DE SYNTHESE DE L'ENQUETE PUBLIQUE
0.11 PV DE SYNTHESE DE L'ENQUETE PUBLIQUE - ANNEXES
- Rapports de présentation :
1.3. ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT
1.4. EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
- Documents graphique de zonage :
2. DOCUMENT GRAPHIQUE DE ZONAGE
2.1 DOCUMENT GRAPHIQUE DE ZONAGE COMMUNE
2.2 DOCUMENT GRAPHIQUE DE ZONAGE HAMEAUX
- Annexes :
3.0 PAGE DE GARDE SOMMAIRE ANNEXES
3.4 TEXTE DES SERVITUDES (à consulter sur place uniquement)
3.7 CARTE DES ENTITES ARCHEOLOGIQUES